Équipe
Andréanne Sansoucy
Avocate

Boisbriand

T.450 979-9696 #245
F.450 979-4039


Notice professionnelle

Andréanne se spécialise en droit de la construction.  Les compétences d'Andréanne dans le domaine de la construction comprennent les hypothèques légales de la construction et les cautionnements, les questions relatives à l'octroi des contrats, la prévention et le règlement des litiges en cours de projet et les réclamations pour retards, changements et coûts supplémentaires.

Avant de se joindre à notre cabinet en 2019, Andréanne était associée d'un cabinet d'avocats national. Elle a aussi exercé à titre d'avocate à l'interne au sein d'un chef de file de la construction au Québec pendant deux ans (de 2010 à 2011). Cette expérience lui  permet de bien comprendre les défis auxquels font face nos clients.

Andréanne conseille aussi ses clients pour la rédaction et la révision de tous types de contrats de construction, peu importe le mode contractuel retenu. Andréanne a par ailleurs travaillé dans un dossier majeur d'une grande compagnie minière ayant octroyé un contrat EPCM pour l'agrandissement d'une usine.

Andréanne conseille et accompagne ses clients afin qu'ils respectent la législation applicable et leurs obligations auprès de la Régie du bâtiment du Québec et la Commission de la construction du Québec, entre autres.

Andréanne a complété une maîtrise en droit des affaires à l'Université de Montréal. Dans le cadre de cette maîtrise, elle a complété également les cours du programme de Master 2 professionnel en droit des affaires comparé de l'Université Lyon II. Son mémoire de maîtrise a remporté le concours de rédaction juridique de deuxième cycle de la Chaire du notariat de l'Université de Montréal et fait l'objet d'un livre publié aux éditions Wilson & Lafleur intitulé La protection des créances des sous-traitants dans le domaine de la construction.

Andréanne a complété son baccalauréat en droit à l'Université de Montréal en 2007. Elle a aussi obtenu un diplôme d'introduction au droit chinois de la China University of Political Science and Law de Beijing en 2006, de même qu'un diplôme en intégration européenne de la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin Lyon III en 2005.

Andréanne a rédigé et présenté plusieurs conférences au cours des dernières années, dont les suivantes :

Maître d'oeuvre et chantier de construction : l'état des lieux, mars 2019

Les réclamations pour délais causés durant l'exécution des travaux, mars 2018

Comment définir la fin des travaux?, conférence au congrès de la CEGQ, février 2018

L'injonction utilisée dans le domaine de la construction, avril 2016

Formation sur les cautionnements de contrats de construction donnée aux membres de l'AQEI, 25 février 2016

Présentation sur les sûretés et la publicité des droits dans le cadre du cours Notions juridiques pour le domaine des affaires, BAA sciences comptables, HEC Montréal, mai 2015 et mai 2014

La réclamation de l'entrepreneur en construction, octobre 2014

Se prévaloir efficacement des cautionnements de contrats de construction au regard de la jurisprudence récente, mars 2013

Andréanne a également rédigé plusieurs chroniques, dont les suivantes :

La santé-sécurité sur le chantier : le maître d'oeuvre responsable, est-ce vous?, Magazine Constas, mai 2019

Montant de l'hypothèque de la construction : par quels coûts le bonifier?, Journal Constructo, décembre 2018.

"La collaboration des sous-traitants pour assurer le respect de la procédure de réclamation prévue au CCDG", Journal Constructo, novembre 2017

"Réclamation à la caution des travaux supplémentaires : Quels sont les principes applicables ?", Journal Constructo, août 2016

Canada Chapter - Construction & Engineering Law, International Comparative Legal Guide, juillet 2016 (coauteurs : William J. Kenny et Leanna Olsen)

"Assurance chantier : faites-vous l'erreur de ne pas connaître son étendue ?", Journal Constructo, mars 2016

"Perte de l'ouvrage : pointer du doigt le concepteur malgré un rapport géotechnique erroné ?", Journal Constructo, juillet 2015

"L'importance du prix forfaitaire si le contrat est résilié", Journal Constructo, avril 2015

"Comment tirer profit du cautionnement de main-d'oeuvre", Journal Constructo, mars 2015

"Contributions politiques illégales : Les plaintes qu'entendra le Conseil de discipline de l'OIQ", Journal Constructo, novembre 2014

"Non-respect de l'échéancier : Le donneur d'ouvrage doit-il formellement mettre en demeure l'entrepreneur ?", Journal Constructo, septembre 2014

"À quel risque s'exposent les concepteurs d'un immeuble ?", Journal Constructo, mai 2014

"Soumissionnaires : augmentez vos chances de succès en agissant sans tarder", Journal Constructo, mars 2014

"Dépôt électronique des soumissions au BSDQ : l'égalité entre les soumissionnaires", Journal Constructo, janvier 2014

"La résiliation pour faute permet au client d'être compensé", Journal Constructo, août 2013

"Qui paiera pour les retards causés par la grève ?", Journal Constructo, juin 2013

"Quittance = prudence et diligence", avril 2013

"Bénéficiaires d'un cautionnement : la course ne permettra pas de retirer plus d'argent", février 2013

"La mise en oeuvre du cautionnement d'exécution nécessite-t-elle un avis de défaut intitulé comme tel ?", décembre 2012

Le chèque conjoint : une bonne technique (partie 2/2), Journal Constructo, août, 2012

Le chèque conjoint : une bonne technique (partie 1/2), Journal Constructo, juin 2012

"En matière de cautionnement, premier arrivé premier servi !", Journal Constructo, mars 2012

"Le paiement des matériaux fournis pour la construction d'un ouvrage", Journal Constructo, janvier 2012

"Effets du contrat à prix maximum garanti pour l'entrepreneur", Journal Constructo, octobre 2011

La publication la plus importante d'Andréanne est son mémoire de maîtrise qu'elle a rédigé avant d'entamer son stage du Barreau du Québec en 2009. L'ouvrage a fait l'objet de commentaires élogieux du professeur Jacques Deslauriers :

La protection des créances des sous-traitants dans le domaine de la construction, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 2011

Compte rendu de l'ouvrage par le professeur Jacques Deslauriers dans la revue Les Cahiers de droit, Volume 53, numéro 1, mars 2012, p. 183-184

Prix remporté 


Implication sociale

Secrétaire, Fondation du Centre François-Michelle (2010-2016)

Administratrice, Fondation du Centre François-Michelle (2009-2010)


Année d'admission au barreau

Barreau du Québec, 2010

Formation


- Séminaire intensif sur les Techniques de plaidoirie, Barreau du Québec, 2017
- LL.M., Droit des affaires, Université de Montréal, 2010
- LL.B., Université de Montréal, 2007

Champs de compétences

  • Construction
  • Litige